Mentions Légales

Le site « www.paysagiste-cantal.com« , et ensembles techniques associés possédant ces mentions légales est la propriété de Ludovic et Xavier Tessaire, Paysagiste des volcans Jallés le haut 15150 lacapelle viescamp Tel : 04 71 46 43 87 Tel : 06 04 65 92 21. Les auteurs, les œuvres, les conceptions écrites ou audio-visuelles qui constituent cet ensemble éditorial ne peuvent être reproduites, copiées, imitées, utilisées suivant le Code de la propriété intellectuelle et par l’ article L. 111.1.

Les TEXTES, PHOTOS, IMAGES, AUDIO-VISUEL ne peuvent en aucun cas êtres utilisés partiellement ou entièrement sans notre accord par échange mail, sauf dérogation écrite du Président de l’association des Flocons Verts, sur un site, similaire, professionnel, commercial, commercialisé ou avec du partenariat. L’utilisation des PHOTOS, IMAGES, AUDIO-VISUEL sur un site ou un blog personnel non commercialisé ou associatif doit être suivi d’un lien vers la page de notre site ou blog. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, des dits sites, blog, des textes, photographies, images, audio-visuel qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle et qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel ou éducatif, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes textes, photographies, images, audio-visuel, textes qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation délivrée par mail préalable après accord entre les parties, constitue un délit de contrefaçon par les articles en vigueur de la législation.

Communication :
Nous ne sommes pas tenus responsables des commentaires déposés sur le sites, des liens, des inscriptions sur www.paysagiste-cantal.com . Des propos corrects doivent êtres tenus sans racisme, haine, violence, pornographie.

Confidentialité:
Les données enregistrées sur nos bases de données lors de vos inscriptions à différents services de nos sites vous concernant ne seront jamais transmises à un tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des données de votre adresse électronique ou nominative. Pour la résiliation de ces données contactez-nous.

Vente et litiges:
Nos conditions de vente et de facturation sont celles régies par les textes en vigueur de la législation actuelle concernant notre secteur professionnel et le seul tribunal de commerce compétent étant celui d’Aurillac.

Version Mise en ligne le : 15 novembre 2011 (Copiright 2011)

Contact Webmaster

QR Code Business Card